L’Institut international de recherche sur la conflictualité (IiRCO – Fondation partenariale de l’Université de Limoges), en partenariat avec l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques de l’Université de Limoges et l’Institut de sciences criminelles de l’Université de Poitiers organise les Rencontres de l’IiRCO “Le juge français au service de la justice et des institutions pénales internationales” les vendredi 16 et samedi 17 octobre 2015 à la Faculté de Droit et des Sciences Économiques, 5 rue Félix Éboué à Limoges, Salle des Actes.
Entrée sur invitation
Programme de travail
Vendredi 16 octobre 2015
À partir de 11h : Accueil des participants
12h30 : Déjeuner
14h30 : L’IiRCO, présentation des programmes de recherche, Pascal Plas, Directeur de l’IiRCO
14h40 : Le projet de recherche
Jean-Paul Jean, Président de Chambre à la Cour de cassation et
Michel Massé, Professeur émérite de droit privé et sciences criminelles, EPRED, Université de Poitiers
Présentation du projet de recherche
Bernadette Aubert, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, EPRED, Université de Poitiers et Damien Roets, Professeur de droit privé et sciences criminelles, OMIJ, Université de Limoges
Analyse des réponses au questionnaire et principales problématiques
15h30 : Premières observations des participants à la rencontre
15h40 : Au croisement d’autres travaux
Valéry Turcey, Chef du Service des affaires européennes et internationales, Ministère de la Justice
Présence et influence judiciaires de la France dans le monde. Synthèse des contributions des magistrats de l’ordre judiciaire français en poste à l’étranger
Virginie Saint-James, Maître de conférences HDR en droit public, OMIJ, Université de Limoges
Le Forum de la justice pénale internationale et transitionnelle en espace francophone La question de la langue du procès, à Limoges les 1er et 2 octobre 2015
16h30 : Discussion générale
17h : Pause
17h30 – 18h45 : Atelier 1 « Sélection, préparation et retour des magistrats »
Utilisation des compétences et capitalisation des expériences
Animation : Jean-Paul Jean, Président de Chambre à la Cour de cassation
Samedi 17 octobre 2015
8h45 – 10h : Atelier 2 « Inventaire et contenu des missions »
L’apport français à la coopération et à la répression pénale internationales
Animation : Michel Massé, Professeur émérite de droit privé et sciences criminelles, EPRED, Université de Poitiers
10h : Pause
10h30 – 11h45 : Atelier conclusif
Perspectives de travail
Animation : Hélène Pauliat, Professeur de droit public, OMIJ, Présidente de l’Université de Limoges, Présidente de la Fondation partenariale de l’Université de Limoges