Archives de catégorie : Justice

Programme IiRCO – 5 Justices en archives

Par définition la Justice est productrice d’archives déposées dans des fonds publics (ministère, archives nationales, départementales et communales). Nombreux sont par ailleurs les fonds privés conservés au sein de différentes institutions ou encore en collections particulières. Ces fonds ont été assez largement exploités en fonction des diverses perspectives historiographiques. Il n’en reste pas moins que leur potentialité d’exploitation reste très importante. Outre les fonds publics des parlements, les séries B et U des archives départementales ne manquent pas de ressources et sont riches en surprises.

Ce programme a pour ambition de faite un état des lieux des richesses documentaires encore non exploitées. Le territoire de la Nouvelle Aquitaine qui a été choisi pour un première application, en partenariat avec les différents dépôts d’archives, les sociétés savantes et en particulier les associations de généalogistes ; à partir de cette expérimentation, le modèle pourra étendu à l’ensemble de ressorts de France.

D’ores et déjà un partenariat est en cours avec l’Institut d’Histoire du Droit de l’université Paris-Panthéon-Assas sur la question de la relation entre les instances juridictionnelles de province et les parlements. Cette recherche s’attachera plus particulièrement à l’analyse de la relation centre/périphérie à l’époque moderne, notamment à travers l’étude croisée du maillage juridictionnels et des réseaux interindividuels de gens de justice et de plaideurs.

Programme mis en œuvre par un réseau de chercheurs et en association avec l’Association française d’Histoire de la Justice.

Colloque : La justice et la guerre

25 janvier 2024

8h30-17h30, faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, 5 rue Félix Eboué, amphi 401.

Introduction par l’amiral Alain Coldefy, ancien inspecteur général des armées. Table-ronde du matin : justice et déroulement du conflit, sous la présidence de Valéry Turcey, premier président de la cour d’Appel de limoges. Table-ronde de l’après-midi : justice et responsabilité des fauteurs de guerre, sous la présidence de François Roux, avocat au barreau de Montpellier. Synthèse par Hélène Pauliat, professeur de droit public à l’université de Limoges.